Projet Artistique et Culturel de Territoire Educatif « PACTE » : une année avec Orsay.
Subventions accordées aux PACTE (Projets artistiques et culturels en territoire éducatif) et exécution de la dépense :
Cette note fixe les modalités de validation, d’engagement et de paiement de la dépense des crédits PACTE du 1er degré 2021-2022, dans les Hauts-de-Seine.