Accident scolaire

Il s’agit de rappeler ci-dessous, les consignes élémentaires qui doivent être prises pour assurer les premiers secours puis remplir les formalités administratives de la déclaration d’accident.

Il s’agit de rappeler ci-dessous, les consignes élémentaires qui doivent être prises pour assurer les premiers secours puis remplir les formalités administratives de la déclaration d’accident.
La circulaire précisant les modalités d’intervention pour la mise en place des premiers secours est accompagnée de l’imprimé de déclaration d’accident à remplir en deux exemplaires et du certificat médical initial si nécessaire. Ces documents doivent être établis dans les 48 heures qui suivent l’accident et être transmis à l’IEN.

Un accident bénin ne nécessite pas obligatoirement une consultation médicale immédiate. C’est à l’enseignant responsable, au directeur ou à la directrice d’école d’en apprécier le caractère de gravité.

Dans le doute sur la nature de la blessure, le service médical d’urgence et la famille doivent toujours être contactés.

S’il s’agit d’une agression ayant entraîné des lésions, la procédure d’urgence reste la même, mais un signalement « violence » à la DVE 1 (Télécopie : 01 40 97 35 11) doit être fait en complément à la déclaration d’accident.

Documents à télécharger :

• Dispositions relatives aux déclarations d’accident scolaire dans le 1^er degré.
• Note du Recteur – 28 mai 2009.
• Formulaire de déclaration des accidents scolaires 1^er degré.

Le service DVE1 est à votre disposition pour tout complément d’information :

Marc-Antoine JONQUIÈRE, gestionnaire
Téléphone : 01 71 14 28 35
Contact par courriel

Fabienne PAJANI, chef de bureau DVE1
Téléphone : 01 71 14 28 49
Contact par courriel

F. PAJANI – DVE 1